En résumé
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2008
mai
Dossier du STF 2008
Test de Pilotage Moto Trial
40 Questions réponses
Article R-123 (Abrogé)
Articles R-311, R-312 et R-431
Articles R-110 et R-221
Code Civil - Code Pénal
Code du Sport (3)
Code du Sport (2)
Code du Sport (1)
Décret du 31 mai 1997
Décret du 2 Mai 2002
Décret du 3 Septembre 1993
Loi du 9 Juillet 1976
Loi du 10 Janvier 1991 (loi Evin)
Loi du 16 Juillet 1984 (loi Avice)
Décret du 16 août 1901
Capacités de Commissaires
Recyclage des Directeurs
Fiche de synthèse complémentaire PNF2008 Moto
Fiche de synthèse PNF 2008
P.N.F 2008 Moto
Formation des FIA vers BF1A
Fiche de synthèse complémentaire PNF2008 Moto
Fiche de synthèse PNF 2008
P.N.F Moto 2008
azert
Tutorat BF2O
Tutorat BF1O
Tutorat BF2A
Tutorat BF1A
Dossier période probatoire
Chaine d’Evaluation
Equivalences et Passerelles
Fonctionnement de la Formation
Plan National de Formation
Test de Pilotage Moto TT
Fiche de Séances
Fiche de Séance
Dossier Labellisation
Règlement des démonstrations
Licence et Ecole de Conduite
Cahier des Charges
Règlements Techniques
Règlements Techniques
Règlements Admisnistratifs et Sportifs
Règlements Techniques
Règlements Admisnistratifs et Sportifs
Règlements Administratifs et Sportifs
Quad Trial
Quad Endurance
Quad Cross
Règlement du Promo-cross
Structures nécessaires à l’organisation d’un moto-cross
Structures nécessaires du S.T.F
Cahier des charges du S.T.F
Echéancier du S.T.F
Ligue de l’Enseignement
Ufolep
Apac Assurances
France Equipement
Ministere de la Santé de la Jeunesse des Sports et de la Vie Associative
Caméléon Photo Graphisme
Chronelec
2007
novembre
Ecole de Conduite
Annuaire de la CNS Moto
Loi du 1 Juillet 1901
Règlements Administratifs et Sportifs
50 à Galet
Vitesse 50
Cross 50
Trial
Quad
Enduro
Moto-Cross
septembre
Arrêté du 19 septembre 2007
mars
Convention du 9 Mars 2007
2006
octobre
Arrêté du 27 octobre 2006
Instruction 06-173 JS du 19 Octobre 2006
août
Arrêté du 7 août 2006
mai
Décret du 16 Mai 2006 (Version en vigueur - Code du Sport)
Décret du 16 Mai 2006 (Version initiale - Abrogée)
2005
juin
Additif du 1 Juin 2005 à la Convention initiale
1989
juillet
Convention du 4 Juillet 1989
1988
décembre
Arrêté du 14 Décembre 1988
mars
Décret du 28 Mars 1988 (Version initiale - Abrogée)
1976
novembre
Arrêté du 3 Novembre 1976
Annonces générales :
Dernières brèves
Nouvelles brèves
11 janvier 2009
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